Réglements du site

Bienvenue sur « Lumières-en-Arts »

Article 1. DÉFINITION

Article 2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Article 3. MODIFICATIONS DE « Lumières-en-Arts » OU DES CONDITIONS D’UTILISATION

Article 4. DROIT APPLICABLE – ATTRIBUTION DE JURIDICTION

 
Article 1. DÉFINITION

« Lumières-en-Arts »  est un site Internet disponible à l’adresse http://www.lumieresenarts.fr/

 
Article 2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Contenus diffusés par « Lumières-en-Arts »
Les marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le site http://www.lumieresenarts.fr/sont la propriété intellectuelle des Fondateurs de celui-ci et par conséquent ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sous peine de poursuites judiciaires.

 

 

Article 3. MODIFICATIONS DE « Lumières-en-Arts » OU DES CONDITIONS D’UTILISATION

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Article 4. DROIT APPLICABLE – ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. Les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de tout litige relatif au présentes, y compris, sans que cette énumération soit limitative, leur validité, leur interprétation, leur exécution et/ou leur résiliation et ses conséquences.

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